Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOFMAP F DESIGN Kabushiki Kaisha, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
95595056
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 octobre 1995 par la société étrangère SOFMAP F DESIGN Kabushiki Kaisha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la société étrangère SOFMAP F DESIGN Kabushiki Kaisha domicilié(e) 14-10, Soto-Kanda 3-Chome, Chiyoda-ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595056.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 octobre 2005.

SOFMAP F DESIGN Kabushiki Kaisha a également déposé les autres marques suivantes : QUOVIS , DIGITAL CELL TECHNOLOGY , Q


SOFMAP F DESIGN Kabushiki Kaisha, société de droit japonais - 14-10, Soto-Kanda 3-Chome, Chiyoda-ku, TOKYO JAPON - Japon


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 21 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231422 - Publication au BOPI 1997-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Ordinateurs, systèmes périphériques d'ordinateur et logiciels, comprenant des programmes d'ordinateur et données (informatiques) enregistrés sur disques souples ou disques optiques numériques